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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2008 relatif au calcul des arriérés de cotisations prises en compte pour l'ouverture du droit et le calcul des pensions de vieillesse)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2008 relatif au calcul des arriérés de cotisations prises en compte pour l'ouverture du droit et le calcul des pensions de vieillesse)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 1975
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe