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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1995 modifié relatif au diplôme de cadre de santé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1995 modifié relatif au diplôme de cadre de santé)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 août 1995
Art. 12-1