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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
23/08/2008
(Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille)
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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
23/08/2008
(Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.