Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)
L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.