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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006
Art. 4