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Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière)

Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-319 du 5 avril 1990
Art. 1, Sct. I - Actions figurant dans le plan de formation de l'établissement., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. II - Actions de formation choisies par les agents en vue de leur formation personnelle., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14-1, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24