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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2008 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2008 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme)


Sont constatés conformes aux dispositions prévues aux articles R. 131-1 à R. 132-17 du code du sport les statuts de la Ligue nationale de cyclisme, créée par la Fédération française de cyclisme, en application des dispositions prévues à l'article L. 132-1 du code du sport.