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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'intervention et de maintenance en conditionnement d'air)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'intervention et de maintenance en conditionnement d'air)

I, III, IV. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 3 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 1, Art. 3


II. - L'arrêté du 1er juin 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.