Articles

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)


Les dispositions concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique figurant dans l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2009-2010. Les dispositions concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique de la classe de cinquième figurant dans l'arrêté du 10 janvier 1997 relatif aux programmes du cycle central du collège sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2010-2011 et celles concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique de la classe de quatrième du même arrêté sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2011-2012. Les dispositions concernant l'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique figurant dans l'arrêté du 15 septembre 1998 relatif aux programmes de la classe de troisième sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2012-2013.