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Article 31 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
02/08/2008
au
22/08/2010
(Arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
Données brutes
Article 31 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
02/08/2008
au
22/08/2010
(Arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
L'arrêté du 20 décembre 2001 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre est abrogé.