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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
Données brutes
Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)
A modifié les dispositions suivantes
Arrêté du 16 juillet 2002
Art. 25