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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2008 relatif aux cartes aéronautiques)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2008 relatif aux cartes aéronautiques)


Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.