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Article A322-92 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)

Article A322-92 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du sport)


Sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables en la matière, lorsque la fabrication des mélanges entraîne une circulation de gaz comprimés avec des taux supérieurs à 40 % d'oxygène, les bouteilles de plongée et les robinetteries doivent être compatibles pour une utilisation en oxygène pur.