Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2008 (Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel de menuisier(ère) aluminium option pose d'ouvrage, option miroiterie)

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 septembre 2004

Art. 1

II.- L'arrêté du 7 septembre 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

III. et IV. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 septembre 2004

Art. 3, Art. 3 bis