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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2008 portant modification de diverses dispositions relatives aux certificats de navigabilité d'aéronefs)

Données brutes

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2008 portant modification de diverses dispositions relatives aux certificats de navigabilité d'aéronefs)

Certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit (CNSK).

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Art. 20, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Sct. TITRE IV : VALIDITÉ, RENOUVELLEMENT, SUSPENSION ET RETRAIT DU CNSK, Sct. TITRE V : UTILISATION., Sct. TITRE VI : GESTION DE LA NAVIGABILITÉ DE L'AÉRONEF, Sct. TITRE VII : CESSION., Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 12, Sct. TITRE IV : VÉRIFICATIONS EN VOL ET VOLS D'ENDURANCE., Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 septembre 1998

Art. 19, Art. 20