Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/07/2008 (Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 27 août 2003 relatif au titre professionnel de technicien supérieur des matériaux composites)

I.-L'arrêté du 27 août 2003 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

II.-A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 août 2003

Art. 3

III.-A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 août 2003

Art. 3 bis