Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/07/2008 (Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2003 relatif au titre professionnel de métallier-serrurier option pose d'ouvrage, option métallerie-ferronnerie, option menuiserie acier)

I. - L'arrêté du 21 octobre 2003 est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

II., III. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2003

Art. 3, Art. 3 bis