Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.