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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2007
Art. 1, Art. 8, Sct. Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées., Art. 9, Art. 9-1, Art. 9-2, Art. 19, Art. 19-1, Art. 19-2