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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce)


Le ministre de la défense désigne :
― pour une durée de trois ans, les membres temporaires mentionnés aux alinéas 7 et 8 de l'article 1er ;
― pour la durée nécessaire à l'étude des sujets portés à la connaissance du conseil, les membres temporaires mentionnés à l'alinéa 9 du même article.