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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe II-4 (art. A212-49)