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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-690 du 10 juillet 2008 modifiant certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement relatives à l'organisation de la pêche de loisir)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-690 du 10 juillet 2008 modifiant certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement relatives à l'organisation de la pêche de loisir)



A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
Art. R434-31, Art. R434-32, Art. R434-32-1, Art. R434-32-2, Art. R434-33, Art. R434-34, Art. R434-35