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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 relatif à l'organisation de la délégation générale à l'outre-mer)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 relatif à l'organisation de la délégation générale à l'outre-mer)


Le délégué général à l'outre-mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.