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Article 4.1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Article 4.1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)


La direction de l'énergie comprend :
― la sous-direction des marchés de l'énergie et des affaires sociales ;
― la sous-direction de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques ;
― la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables ;
― la sous-direction de l'industrie nucléaire.