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Article 3.2.1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Article 3.2.1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)


La sous-direction de l'observation de l'énergie et des matières premières rassemble et diffuse les informations économiques et statistiques relatives à l'énergie et aux matières premières et assure leur cohérence.
Un conseil d'orientation réunit l'administration et ses principaux partenaires de la profession et des milieux économiques et sociaux, concernés par les problèmes énergétiques ; il se prononce sur les orientations et méthodes de la sous-direction.
La sous-direction de l'observation de l'énergie et des matières premières est constituée :
― du bureau des analyses économiques et statistiques sur l'énergie ;
― du bureau de la valorisation et de la synthèse sur l'énergie et les matières premières.