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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2008 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1996 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des professeurs de sport)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2008 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1996 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des professeurs de sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 1996
Art. 16