Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-669 du 4 juillet 2008 relatif aux enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991
Art. 15