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Article Annexe Chapitre II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)

Article Annexe Chapitre II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires)

Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique

Introduction générale

1. Cette annexe contient la liste :
a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques » et qui restent dans le produit fini ;
b) Des substances favorisant la polymérisation.
Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs ».
Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques » tout polymère et / ou prépolymère et / ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation.
La liste ne comprend pas :
a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ;
b) Les colorants ;
c) Les solvants.
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées :
c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également :
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ;
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe.
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes :
a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que :
- les impuretés présentes dans les substances utilisées ;
- les intermédiaires de réaction ;
- les produits de décomposition.
b) Les mélanges de substances autorisées.
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé.
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté.
5. La liste contient les informations suivantes :
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ;
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ;
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ;
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre :
- la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;
- la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ;
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ;
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ;
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ;
- toute autre restriction indiquée de manière expresse ;
- toute spécification concernant la substance ou le polymère.
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable.

Section A

Liste des additifs autorisés

NUMÉRO
référence
(1)
NUMÉRO CAS
(2)
DÉNOMINATION
(3)
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS
(4)
30000
000064-19-7
Acide acétique.
30045
000123-86-4
Acétate de butyle.
30080
004180-12-5
Acétate de cuivre.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).
30140
000141-78-6
Acétate d'éthyle.
30280
000108-24-7
Anhydride acétique.
30295
000067-64-1
Acétone.
30340
330198-91-9
12-(acétoxy) stéarate de 2, 3-bis (acétoxy) propyle.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
30370
-
Acide acétylacétique, sels.
30401
-
Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
30610
-
Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires,
monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses
naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de
glycérol (y compris les acides gras ramifiés en
quantités naturellement présentes).
30612
-
Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol.
30960
Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol.
31328
Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales.
31530
123968-25-2
Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle.
LMS = 5 mg / kg.
31542
174254-23-0
Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18.
QM = 0, 5 % (p / p) dans le PF.
31730
000124-04-9
Acide adipique.
33120
Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24).
33350
009005-32-7
Acide alginique.
33801
Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique.
LMS = 30 mg / kg.
34281
Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone.
34475
Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate.
34480
Aluminium (fibres, paillettes, poudres).
34560
021645-51-2
Hydroxyde d'aluminium.
34690
011097-59-9
Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium.
34720
001344-28-1
Oxyde d'aluminium.
34850
143925-92-2
Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées.
QM = à employer uniquement :
a) Dans la polyoléfine à 0, 1 % (p / p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ;
b) Dans le PET à 0, 25 % (p / p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D.
34895
000088-68-6
2-aminobenzamide.
LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons.
35120
013560-49-1
Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique).
35160
006642-31-5
6-amino-1, 3-diméthyluracil.
LMS = 5 mg / kg.
35170
000141-43-5
2-aminoéthanol.
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.
35284
000111-41-1
N-(2-aminoéthyl) éthanolamine.
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET.
35320
007664-41-7
Ammoniac.
35440
001214-97-9
Bromure d'ammonium.
35600
001336-21-6
Hydroxide d'ammonium.
35840
000506-30-9
Acide arachidique.
35845
007771-44-0
Acide arachidonique.
36000
000050-81-7
Acide ascorbique.
36080
000137-66-6
Palmitate d'ascorbyle.
36160
010605-09-1
Stéarate d'ascorbyle.
36640
000123-77-3
Azodicarbonamide.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
36840
012007-55-5
Tétraborate de baryum.
LMT (S) = 1 mg / kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
36880
008012-89-3
Cire d'abeilles.
36960
003061-75-4
Béhénamide.
37040
000112-85-6
Acide béhénique.
37280
001302-78-9
Bentonite.
37360
000100-52-7
Benzaldéhyde.
Conformément à la note 9 du chapitre V.
37600
000065-85-0
Acide benzoïque.
37680
000136-60-7
Benzoate de butyle.
37840
000093-89-0
Benzoate d'éthyle.
38080
000093-58-3
Benzoate de méthyle.
38160
002315-68-6
Benzoate de propyle.
38510
136504-96-6
1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère
avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine
et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine.
LMS = 5 mg / kg.
38515
001533-45-5
4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène.
LMS = 0, 05 mg / kg (1).
38810
080693-00-1
Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol.
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates).
38840
154862-43-8
Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol.
LMS = 5 mg / kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]).
38879
135861-56-2
Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol.
38885
002725-22-6
2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine.
LMS = 0, 05 mg / kg. Seulement pour les aliments aqueux.
38950
079072-96-1
Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol.
39200
006200-40-4
Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl
-3-(dodécyloxy) méthylammonium.
LMS = 1, 8 mg / kg.
39680
000080-05-7
2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28).
39815
182121-12-6
9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène.
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ².
39890
087826-41-3
069158-41-4
054686-97-4
081541-12-0
Bis (méthylbenzylidène) sorbitol.
39925
129228-21-3
3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane.
LMS = 0, 05 mg / kg.
40120
068951-50-8
Hydroxyméthylphosphonate
de bis (polyéthylèneglycol).
LMS = 0, 6 mg / kg.
40320
010043-35-3
Acide borique.
LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
40400
010043-11-5
Nitrure de bore.
40570
000106-97-8
Butane.
40580
000110-63-4
1, 4-butanediol.
LMS (T) = 5 mg / kg (24).
41040
005743-36-2
Butyrate de calcium.
41120
010043-52-4
Chlorure de calcium.
41280
001305-62-0
Hydroxyde de calcium.
41520
001305-78-8
Oxyde de calcium.
41600
012004-14-7
Sulfoaluminate de calcium.
037293-22-4
41680
000076-22-2
Camphre.
Conformément à la note 9 du chapitre V.
41760
008006-44-8
Cire de candelila.
41840
000105-60-2
Caprolactame.
LMS (T) = 15 mg / kg (5).
41760
008006-44-8
Cire de candelila.
41960
000124-07-2
Acide caprylique.
42080
001333-86-4
Noir de carbone.
Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe.
42160
000124-38-9
Dioxyde de carbone.
42320
007492-68-4
Carbonate de cuivre.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).
42500
-
Acide carbonique, sels.
42640
009000-11-7
Carboxyméthylcellulose.
42720
008015-86-9
Cire de carnauba.
42800
009000-71-9
Caséine.
42880
008001-79-4
Huile de ricin.
42960
064147-40-6
Huile de ricin déshydratée.
43200
-
Mono-et diglycérides de l'huile de ricin.
43280
009004-34-6
Cellulose.
43300
009004-36-8
Acétobutyrate-de cellulose.
43360
068442-85-3
Cellulose régénérée.
43440
008001-75-0
Cérésine.
43480
064365-11-3
Charbon actif.
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B.
43515
-
Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline.
QMS = 0, 9 mg / 6 dm ².
44160
000077-92-9
Acide citrique.
44640
000077-93-0
Citrate de triéthyle.
45195
007787-70-4
Bromure de cuivre.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).
45200
001335-23-5
Iodure de cuivre.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode).
45280
Fibres de coton.
45450
068610-51-5
Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène.
LMS = 5 mg / kg.
45560
014464-46-1
Cristobalite.
45600
003724-65-0
Acide crotonique.
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33).
45640
005232-99-5
2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle.
LMS = 0, 05 mg / kg.
46700
-
5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p).
LMS = 5 mg / kg.
45705
166412-78-8
Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl.
45760
000108-91-8
Cyclohexylamine.
45920
009000-16-2
Dammar.
45940
000334-48-5
Acide n-décanoïque.
46070
010016-20-3
Alpha-dextrine.
46080
007585-39-9
Bêta-dextrine.
46375
061790-53-2
Terre de diatomée.
46380
068855-54-9
Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium.
46480
032647-67-9
Dibenzylidène sorbitol.
46720
004130-42-1
2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol.
QMS = 4, 8 mg / 6 dm ².
46790
004221-80-1
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle.
46800
067845-93-6
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle.
46870
003135-18-0
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle.
46880
065140-91-2
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium.
LMS = 6 mg / kg.
47210
026427-07-6
Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère].
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
47440
000461-58-5
Dicyanodiamide.
47540
027458-90-8
Disulfure de di-tert-dodécyle.
LMS = 0, 05 mg / kg.
47680
000111-46-6
Diéthylèneglycol.
LMS (T) = 30 mg / kg (3).
48460
000075-37-6
1, 1-difluoroéthane.
48620
000123-31-9
1, 4-dihydroxybenzène.
LMS = 0, 6 mg / kg.
48720
000611-99-4
4, 4'-dihydroxybenzophénone.
LMS (T) = 6 mg / kg (15).
49485
134701-20-5
2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol.
LMS = 1 mg / kg.
49540
000067-68-5
Diméthylsulfoxide.
51200
000126-58-9
Dipentaérythritol.
51700
147315-50-2
2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol.
LMS = 0, 05 mg / kg.
51760
025265-71-8
000110-98-5
Dipropylèneglycol.
52640
016389-88-1
Dolomite.
52645
010436-08-5
Cis-11-icosénamide.
52720
000112-84-5
Erucamide.
52730
000112-86-7
Acide érucique.
52800
000064-17-5
Ethanol.
53270
037205-99-5
Ethylcarboxyméthylcellulose.
53280
009004-57-3
Ethylcellulose.
53360
000110-31-6
N, N'-éthylènebisoléamide.
53440
005518-18-3
N, N'-éthylènebispalmitamide.
53520
000110-30-5
N, N'-éthylènebisstéaramide.
53600
000060-00-4
Acide éthylènediaminetétraacétique.
53610
054453-03-1
Ethylènediaminetétraacétate de cuivre.
LM (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).
53650
000107-21-1
Ethylène glycol.
LMS (T) = 30 mg / kg (3).
54005
005136-44-7
Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide.
54260
009004-58-4
Ethylhydroxyéthylcellulose.
54270
-
Ethylhydroxyméthylcellulose.
54280
-
Ethylhydroxypropylcellulose.
54300
118337-09-0
2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite.
LMS = 6 mg / kg.
54450
-
Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale.
54480
-
Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale.
54930
025359-91-5
Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)].
LMS = 0, 05 mg / kg.
55040
000064-18-6
Acide formique.
55120
000110-17-8
Acide fumarique.
55190
029204-02-2
Acide gadoléique.
55440
009000-70-8
Gélatine.
55520
-
Fibres de verre.
55600
-
Microbilles de verre.
55680
000110-94-1
Acide glutarique.
55920
000056-81-5
Glycérol.
56020
099880-64-5
Dibéhénate de glycérol.
56360
-
Esters du glycérol avec l'acide acétique.
56486
-
Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18).
56487
-
Esters du glycérol avec l'acide butyrique.
56490
-
Esters du glycérol avec l'acide érucique.
56495
-
Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique.
56500
-
Esters du glycérol avec l'acide laurique.
56510
-
Esters du glycérol avec l'acide linoléique.
56520
-
Esters du glycérol avec l'acide myristique.
56535
-
Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque.
56540
-
Esters du glycérol avec l'acide oléique.
56550
-
Esters du glycérol avec l'acide palmitique.
56570
-
Esters du glycérol avec l'acide propionique.
56580
-
Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique.
56585
-
Esters du glycérol avec l'acide stéarique.
56610
030233-64-8
Monobéhénate de glycérol.
56720
026402-23-3
Monohexanoate de glycérol.
56800
030899-62-8
Monolaurate diacétate de glycérol.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
56880
026402-26-6
Monooctanoate de glycérol.
57040
-
Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.
57120
-
Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique.
57200
-
Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.
57280
-
Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique.
57600
-
Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique.
57680
-
Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique.
57800
018641-57-1
Tribéhénate de glycérol.
57920
000620-67-7
Triheptanoate de glycérol.
58300
-
Glycine, sels.
58320
007782-42-5
Graphite.
58400
009000-30-0
Gomme de guar.
58480
009000-01-5
Gomme arabique.
58720
000111-14-8
Acide heptanoïque.
59280
000100-97-0
Hexaméthylènetétramine.
LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde).
59360
000142-62-1
Acide hexanoïque.
59760
019569-21-2
Huntite.
59990
007647-01-0
Acide chlorhydrique.
60030
012072-90-1
Hydromagnésite.
60080
012304-65-3
Hydrotalcite.
60160
000120-47-8
Hydroxybenzoate d'éthyle.
60180
004191-73-5
Hydroxybenzoate d'isopropyle.
60200
000099-76-3
Hydroxybenzoate de méthyle.
60240
000094-13-3
Hydroxybenzoate de propyle.
60480
003864-99-1
2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)-
5-chlorobenzotriazole.
LMS (T) = 30 mg / kg (19).
60560
009004-62-0
Hydroxyéthylcellulose.
60880
009032-42-2
Hydroxyéthylméthylcellulose.
61120
009005-27-0
Hydroxyéthylamidon.
61390
037353-59-6
Hydroxyméthylcellulose.
61680
009004-64-2
Hydroxypropylcellulose.
61800
009049-76-7
Hydroxypropylamidon.
61840
000106-14-9
Acide 12-hydroxystéarique.
62020
007620-77-1
Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
62140
006303-21-5
Acide hypophosphoreux.
62240
001332-37-2
Oxyde de fer.
62245
012751-22-3
Phosphure de fer.
Pour les polymères et copolymères de PET uniquement.
62450
000078-78-4
Isopentane.
62640
008001-39-6
Cire japonaise.
62720
001332-58-7
Kaolin.
62800
-
Kaolin calciné.
62960
000050-21-5
Acide lactique.
63040
000138-22-7
Lactate de butyle.
63280
000143-07-7
Acide laurique.
63760
008002-43-5
Lécithine.
63840
000123-76-2
Acide lévulinique.
63920
000557-59-5
Acide lignocérique.
64015
000060-33-3
Acide linoléique.
64150
028290-79-1
Acide linolénique.
64500
-
Lysine, sels.
64640
001309-42-8
Hydroxyde de magnésium.
64720
001309-48-4
Oxyde de magnésium.
64800
000110-16-7
Acide maléique.
LMS (T) = 30 mg / kg (4).
64990
025736-61-2
Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique.
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
65020
006915-15-7
Acide malique.
65040
000141-82-2
Acide malonique.
65520
000087-78-5
Mannitol.
65920
066822-60-4
Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone.
66200
037206-01-2
Méthylcarboxyméthylcellulose.
66240
009004-67-5
Méthylcellulose.
66560
004066-02-8
2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol).
LMS (T) = 3 mg / kg (6).
66580
000077-62-3
2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol].
LMS (T) = 3 mg / kg (6).
66640
009004-59-5
Méthyléthylcellulose.
66695
-
Méthylhydroxyméthylcellulose.
66700
009004-65-3
Méthylhydroxypropylcellulose.
66755
002682-20-4
2-méthyl-4-isothiazolin-3-one.
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).
66905
000872-50-4
N-méthylpyrrolidone.
66930
068554-70-1
Méthylsilsesquioxane.
Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane.
67120
012001-26-2
Mica.
67155
-
Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène.
Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
67180
-
Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p).
LMS = 5 mg / kg (1).
67200
001317-33-5
Disulfure de molybdène.
61840
-
Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol.
67850
008002-53-7
Cire de montan.
67891
000544-63-8
Acide myristique.
68040
003333-62-8
7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine.
68078
027253-31-2
Néodécanoate de cobalt.
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D.
68125
037244-96-5
Néphéline syénite.
68145
080410-33-9
2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-
1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite).
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates).
68960
000301-02-0
Oléamide.
6900
000112-80-1
Acide oléique.
69760
000143-28-2
Alcool olélique.
69920
000144-62-7
Acide oxalique.
LMS (T) = 6 mg / kg (29).
70000
070331-94-1
2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl] propionate).
70240
012198-93-5
Ozocérite.
70400
000057-10-3
Acide palmitique.
71020
000373-49-9
Acide palmitoléique.
71440
009000-69-5
Pectine.
71600
000115-77-5
Pentaérythritol.
71635
025151-96-6
Dioléate de pentaérythritol.
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D.
71670
178671-58-4
Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol.
LMS = 0, 05 mg / kg.
71680
006683-19-8
Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol.
71720
000109-66-0
Pentane.
71960
003825-26-1
Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque.
Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température.
72640
007664-38-2
Acide phosphorique.
73160
-
Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18).
LMS = 0, 05 mg / kg.
73720
000115-96-8
Phosphate de trichloroéthyle.
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise).
74010
145650-60-8
Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle.
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates).
74240
031570-04-4
Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle).
74480
000088-99-3
Acide o-phtalique.
74560
000085-68-7
Phtalate de benzyle butyle.
A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ;
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96 / 5 / CE ;
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final.
LMS = 30 mg / kg simulant de denrée alimentaire.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
74640
000117-81-7
Phtalate de di-2-éthyl-hexyle.
A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ;
b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final ;
LMS = 1, 5 mg / kg simulant de denrée alimentaire.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
74880
000084-74-2
Phtalate de dibutyle.
A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ;
b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ;
LMS = 0, 3 mg / kg simulant de denrée alimentaire.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
75100
068515-48-0
028553-12-0
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.
A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ;
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ;
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final.
LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42).
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
75105
068515-49-1
026761-40-0
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10.
A employer uniquement comme :
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ;
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ;
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final.
LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42).
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
76329
000085-44-9
Anhydride phtalique.
76415
019455-79-9
Pimélate de calcium.
76721
009016-00-6
063148-62-9
Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800).
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
76730
-
Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé.
LMS = 6 mg / kg.
76815
-
Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22).
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
76845
031831-53-5
Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone.
La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée.
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
76866
-
Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol.
LMS = 30 mg / kg.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
76960
025322-68-3
Polyéthylèneglycol.
77370
070142-34-6
Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate.
77600
061788-85-0
Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée.
77702
-
Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium.
77895
068439-49-6
Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6).
LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
79040
009005-64-5
Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79120
009005-65-6
Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79200
009005-66-7
Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79280
009005-67-8
Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79360
009005-70-3
Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79440
009005-71-4
Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane.
79600
009043-01-9
Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther.
LMS = 5 mg / kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
79920
009003-11-6
106392-12-5
Poly (éthylène propylène) glycol.
80000
009002-88-4
Cire de polyéthylène.
80640
-
Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane.
80720
008017-16-1
Acides polyphosphoriques.
80800
025322-69-4
Polypropylèneglycol.
81060
009003-07-0
Cire de polypropylène.
81220
192268-64-7
Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine].
LMS = 5 mg / kg.
81500
9003-39-8
Polyvinylpyrrolidone.
Conformément aux spécifications du chapitre IV.
81515
087189-25-1
Poly (glycérolate de zinc).
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).
81520
007158-02-3
Bromure de potassium.
81600
001310-58-3
Hydroxyde de potassium.
81760
-
Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg / kg (exprimé en fer).
81840
000057-55-6
1, 2-propanediol.
81882
000067-63-0
2-propanol.
82000
000079-09-4
Acide propionique.
82080
009005-37-2
Alginate de 1, 2-propylèneglycol.
82240
022788-19-8
Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol.
82400
000105-62-4
Dioléate de 1, 2-propylèneglycol.
82560
033587-20-1
Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol.
82720
006182-11-2
Distéarate de 1, 2-propylèneglycol.
82800
027194-74-7
Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol.
82960
001330-80-9
Monooléate de 1, 2-propylèneglycol.
83120
029013-28-3
Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol.
83300
001323-39-3
Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol.
83320
-
Propylhydroxyéthylcellulose.
83325
-
Propylhydroxyméthylcellulose.
83330
-
Propylhydroxypropylcellulose.
83440
002466-09-3
Acide pyrophosphorique.
83455
013445-56-2
Acide pyrophosphoreux.
83460
012269-78-2
Pyrophyllite.
83470
014808-60-7
Quartz.
83599
068442-12-6
Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain.
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).
83610
073138-82-6
Acides résiniques.
83840
008050-09-7
Colophane.
84000
008050-31-5
Ester de colophane avec le glycérol.
84080
008050-26-8
Ester de colophane avec le pentaérythritol.
84210
065997-06-0
Colophane hydrogénée.
84240
065997-13-9
Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol.
84320
008050-15-5
Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol.
84400
064365-17-9
Ester de colophane hydrogénée
avec le pentaérythritol.
84560
009006-04-6
Caoutchouc naturel.
84640
000069-72-7
Acide salicylique.
85360
000109-43-3
Sébaçate de dibutyle.
85601
-
Silicates naturels (à l'exception de l'amiante).
85610
-
Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante).
85680
001343-98-2
Acide silicique.
85840
053320-86-8
Silicate de lithium, magnésium, sodium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
86000
-
Acide silicique silylé.
86160
000409-21-2
Carbure de silicium.
86240
007631-86-9
Dioxyde de silicium.
86285
-
Dioxyde de silicium silylé.
86560
007647-15-6
Bromure de sodium.
86720
001310-73-2
Hydroxyde de sodium.
87040
001330-43-4
Tétraborate de sodium.
LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
87200
000110-44-1
Acide sorbique.
87280
029116-98-1
Dioléate de sorbitane.
87520
062568-11-0
Monobéhénate de sorbitane.
87600
001338-39-2
Monolaurate de sorbitane.
87680
001338-43-8
Monooléate de sorbitane.
87760
026266-57-9
Monopalmitate de sorbitane.
87840
001338-41-6
Monostéarate de sorbitane.
87920
061752-68-9
Tétrastéarate de sorbitane.
88080
026266-58-0
Trioléate de sorbitane.
88160
054140-20-4
Tripalmitate de sorbitane.
88240
026658-19-5
Tristéarate de sorbitane.
88320
000050-70-4
Sorbitol.
88600
026836-47-5
Monostéarate de sorbitol.
88640
008013-07-8
Huile de soja époxydée.
LMS = 60 mg / kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg / kg.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
88800
009005-25-8
Amidon alimentaire.
88880
068412-29-3
Amidon hydrolysé.
88960
000124-26-5
Stéaramide.
89040
000057-11-4
Acide stéarique.
89200
007617-31-4
Stéarate de cuivre.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).
89440
-
Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol.
LMS (T) = 30 mg / kg (3).
90720
058446-52-9
Stéaroylbenzoylméthane.
90800
005793-94-2
Stéaroyl-2 lactylate de calcium.
90960
000110-15-6
Acide succinique.
91200
000126-13-6
Acétoisobutyrate de saccharose.
91360
000126-14-7
Octaacétate de saccharose.
91840
007704-34-9
Soufre.
91920
007664-93-9
Acide sulfurique.
92030
010124-44-4
Sulfate de cuivre.
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre).
92080
014807-96-6
Talc.
92150
001401-55-4
Acide tannique.
Conformément aux spécifications du JECFA.
92160
000087-69-4
Acide tartrique.
92195
-
Taurine, sels.
92205
057569-40-1
Diester de l'acide téréphtalique avec le
2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).
92350
000112-60-7
Tétraéthylèneglycol.
92640
000102-60-3
N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine.
92700
078301-43-6
Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one.
LMS = 5 mg / kg.
92930
120218-34-0
Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate).
LMS = 6 mg / kg.
93440
013463-67-7
Dioxyde de titane.
93520
000059-02-9
010191-41-0
Alpha-tocophérol.
93680
009000-65-1
Gomme adragante.
93720
000108-78-1
2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine.
LMS = 30 mg / kg.
93760
000077-90-7
Tri-n-butyl acétyl citrate.
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008.
94320
000112-27-6
Triéthylèneglycol.
94960
000077-99-6
1, 1, 1-triméthylolpropane.
LMS = 6 mg / kg.
95020
6846-50-0
2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate.
LMS = 5 mg / kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique.
95000
028931-67-1
Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle.
95200
001709-70-2
1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène.
95270
161717-32-4
Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl)
phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol.
LMS = 2 mg / kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP).
95420
745070-61-5
1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène.
LMS = 0, 05 mg / kg denrée alimentaire.
95725
110638-71-6
Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
95855
007732-18-5
Eau.
Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
95859
-
Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques.
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.
95883
-
Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole.
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV.
95905
013983-17-0
Wollastonite.
95920
-
Farine et fibres de bois, non traitées.
95935
011138-66-2
Gomme xanthane.
96190
020427-58-1
Hydroxyde de zinc.
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).
96240
001314-13-2
Oxyde de zinc.
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).
96320
001314-98-3
Sulfure de zinc.
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc).

Section B

Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe

NUMÉRO
référence
(1)
NUMÉRO CAS
(2)
DÉNOMINATION
(3)
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS
(4)
30180
002180-18-9
Acétate de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
31500
025134-51-4
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle.
LMS (T) = 6 mg / kg (exprimé en acide acrylique) et
LMS = 0, 05 mg / kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle).
31520
061167-58-6
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-
5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle.
LMS = 6 mg / kg.
31920
000103-23-1
Adipate de bis (2-éthylhexyle).
LMS = 18 mg / kg (1).
34230
-
Acide alkyl (C8-C22) sulfonique.
LMS = 6 mg / kg.
34650
151841-65-5
Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium.
LMS = 5 mg / kg.
35760
001309-64-4
Trioxyde d'antimoine.
LMS = 0, 04 mg / kg (39) (exprimé en antimoine).
36720
017194-00-2
Hydroxyde de baryum.
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum).
36800
010022-31-8
Nitrate de baryum.
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum).
38000
000553-54-8
Benzoate de lithium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
38240
000119-61-9
Benzophénone.
LMS = 0, 6 mg / kg.
38505
351870-33-2
Sel disodique de l'acide
cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique.
LMS = 5 mg / kg.A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %.
38560
007128-64-5
2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène.
LMS = 0, 6 mg / kg.
38700
063397-60-4
Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain.
LMS = 18 mg / kg.
38800
032687-78-8
N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide.
LMS = 15 mg / kg.
38820
026741-53-7
Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol.
LMS = 0, 6 mg / kg.
38940
110675-26-8
2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol.
LMS (T) = 5 mg / kg (40).
39060
035958-30-6
1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane.
LMS = 5 mg / kg.
39090
-
N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine.
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13).
39120
-
Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine.
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire.
40000
000991-84-4
2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty-
lanilino)-1, 3, 5-triazine.
LMS = 30 mg / kg.
40020
110553-27-0
2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol.
LMS = 5 mg / kg (40).
40160
061269-61-2
Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane.
LMS = 2, 4 mg / kg.
40720
025013-16-5
tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA).
LMS = 30 mg / kg.
40800
013003-12-8
4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-
ditridécylphosphite).
LMS = 6 mg / kg.
40980
019664-95-0
Butyrate de manganèse.
LMS = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
42000
063438-80-2
Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain.
LMS = 30 mg / kg.
42400
010377-37-4
Carbonate de lithium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) exprimé en lithium).
42480
000584-09-8
Carbonate de rubidium.
LMS = 12 mg / kg.
43600
004080-31-3
Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane.
LMS = 0, 3 mg / kg.
43680
000075-45-6
Chlorodifluorométhane.
LMS = 6 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
44960
011104-61-3
Oxyde de cobalt.
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).
45440
-
Crésols butylés, styrénisés.
LMS = 12 mg / kg.
45650
006197-30-4
2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle.
LMS = 0, 05 mg / kg.
46640
000128-37-0
2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT).
LMS = 3, 0 mg / kg.
47500
153250-52-3
N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide.
LMS = 5 mg / kg.
47600
084030-61-5
Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate).
LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride.
48640
000131-56-6
2, 4-dihydroxybenzophénone.
LMS (T) = 6 mg / kg (15).
48800
000097-23-4
2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane.
LMS = 12 mg / kg.
48880
000131-53-3
2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone.
LMS (T) = 6 mg / kg (15).
49595
057583-35-4
Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain.
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).
49600
026636-01-1
Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain.
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).
49840
002500-88-1
Disulfure de dioctadécyle.
LMS = 3 mg / kg.
50160
-
Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50240
010039-33-5
Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50320
015571-58-1
Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50360
-
Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50400
033568-99-9
Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50480
026401-97-8
Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50560
l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50640
003648-18-8
Dilaurate de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50720
015571-60-5
Dimaléate de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50800
-
Dimaléate de di-n-octylétain estérifié.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50880
Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4).
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
50960
069226-44-4
Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
51040
015535-79-2
Thioglycolate de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
51120
-
(Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain.
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain).
51570
000127-63-9
Diphénylsulfone.
LMS = 3 mg / kg.
51680
000102-08-9
N, N'-Diphénylthiourée.
LMS = 3 mg / kg.
52000
027176-87-0
Acide dodécylbenzènesulfonique.
LMS = 30 mg / kg.
52320
052047-59-3
2-(4-dodécylphényl) indole.
LMS = 0, 06 mg / kg.
52880
023676-09-7
4-éthoxybenzoate d'éthyle.
LMS = 3, 6 mg / kg.
53200
023949-66-8
2-éthoxy-2'-éthyloxanilide.
LMS = 30 mg / kg.
54880
000050-00-0
Formaldéhyde.
LMS (T) = 15 mg / kg (22).
55200
001166-52-5
Gallate de dodécyle.
LMS (T) = 30 mg / kg (34).
55280
001034-01-1
Gallate d'octyle.
LMS (T) = 30 mg / kg (34).
55360
000121-79-9
Gallate de propyle.
LMS (T) = 30 mg / kg (34).
58960
000057-09-0
Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium.
LMS = 6 mg / kg.
59120
023128-74-7
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionamide].
LMS = 45 mg / kg.
59200
035074-77-2
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionate].
LMS = 6 mg / kg.
60320
070321-86-7
2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole.
LMS = 1, 5 mg / kg.
60400
003896-11-5
2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro-
benzotriazole.
LMS (T) = 30 mg / kg (19).
60800
065447-77-0
Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle.
LMS = 30 mg / kg.
61280
003293-97-8
2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone.
LMS (T) = 6 mg / kg (15).
61360
000131-57-7
2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone.
LMS (T) = 6 mg / kg (15).
61440
002440-22-4
2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole.
LMS (T) = 30 mg / kg (19).
61600
001843-05-6
2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone.
LMS (T) = 6 mg / kg (15).
63200
051877-53-3
Lactate de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
63940
008062-15-5
Acide lignosulfonique.
LMS = 0, 24 mg / kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques.
64320
010377-51-2
Iodure de lithium.
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
65120
007773-01-5
Chlorure de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
65200
012626-88-9
Hydroxyde de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
65280
010043-84-2
Hypophosphite de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
65360
011129-60-5
Oxyde de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
65440
-
Pyrophosphite de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
66350
085209-93-4
Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium.
LMS = 5 mg / kg et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
66360
085209-91-2
Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium.
LMS = 5 mg / kg.
66400
000088-24-4
2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol).
LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20).
66480
000119-47-1
2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol).
LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20).
67360
067649-65-4
Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate).
LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride.
67515
057583-34-3
Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain.
LMS = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).
67520
054849-38-6
Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain.
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain).
67600
-
Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain.
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain).
67680
027107-89-7
Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain).
67760
026401-86-5
Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain.
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain).
67896
020336-96-3
Myristate de lithium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
68320
002082-79-3
3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle.
LMS = 6 mg / kg.
68400
010094-45-8
Octadécylérucamide.
LMS = 5 mg / kg.
68860
004724-48-5
Acide n-octylphosphonique.
LMS = 0, 05 mg / kg.
69160
014666-94-5
Oléate de cobalt.
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).
69840
016260-09-6
Oléylpamitamide.
LMS = 5 mg / kg.
71935
007601-89-0
Perchlorate de sodium, monohydrate.
LMS = 0, 05 mg / kg (31).
72081 / 10
-
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.
LMS = 5 mg / kg (1) et conformément aux spécifications du chapitre VI.
72160
000948-65-2
2-phénylindole.
LMS = 15 mg / kg.
72800
001241-94-7
Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle.
LMS = 2, 4 mg / kg.
73040
013763-32-1
Phosphate de lithium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
73120
010124-54-6
Phosphate de manganèse.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse).
74400
-
Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle).
LMS = 30 mg / kg.
77440
-
Diricinoléate de polyéthylèneglycol.
LMS = 42 mg / kg.
77520
061791-12-6
Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin.
LMS = 42 mg / kg.
78320
009004-97-1
Monoricinoléate de polyéthylèneglycol.
LMS = 42 mg / kg.
81200
071878-19-8
Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé-
ridyl) imino].
LMS = 3 mg / kg.
81680
007681-11-0
Iodure de potassium.
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode).
82020
019019-51-3
Propionate de cobalt.
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).
83595
119345-01-6
Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle.
LMS = 18 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV.
83700
000141-22-0
Acide ricinoléique.
LMS = 42 mg / kg.
84800
000087-18-3
Salicylate de 4-tert-butylphényle.
LMS = 12 mg / kg.
84880
000119-36-8
Salicylate de méthyle.
LMS = 30 mg / kg.
85760
012068-40-5
Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1).
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
85920
012627-14-4
Silicate de lithium.
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium).
85950
037296-97-2
Silicate de magnésium-sodium-fluorure.
LMS = 0, 15 mg / kg (exprimé en fluorure).A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments.
86480
007631-90-5
Bisulfite de sodium.
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2).
86800
007681-82-5
Iodure de sodium.
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode).
86880
-
Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium.
LMS = 9 mg / kg.
86920
007632-00-0
Nitrite de sodium.
LMS = 0, 6 mg / kg.
86960
007757-83-7
Sulfite de sodium.
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2).
87120
007772-98-7
Thiosulfate de sodium.
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2).
89170
013586-84-0
Stéarate de cobalt.
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).
92000
007727-43-7
Sulfate de baryum.
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum).
92320
-
Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique.
LMS = 15 mg / kg.
92560
038613-77-3
Diphosphonite de tétrakis
(2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène.
LMS = 18 mg / kg.
92800
000096-69-5
4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol).
LMS = 0, 48 mg / kg.
92880
041484-35-9
Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol.
LMS = 2, 4 mg / kg.
93120
000123-28-4
Thiodipropionate de didodécyle.
LMS (T) = 5 mg / kg (21).
93280
000693-36-7
Thiodipropionate de dioctadécyle.
LMS (T) = 5 mg / kg (21).
93970
-
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers.
LMS = 0, 05 mg / kg.
94400
036443-68-2
Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol.
LMS = 9 mg / kg.
94560
000122-20-3
Triisopropanolamine.
LMS = 5 mg / kg.
95265
227099-60-7
1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène.
LMS = 0, 05 mg / kg.
95280
040601-76-1
1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl-
benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.
LMS = 6 mg / kg.
95360
027676-62-6
1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-
1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione.
LMS = 5 mg / kg.
95600
001843-03-4
1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl)
butane.
LMS = 5 mg / kg.