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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-638 du 30 juin 2008 relatif à la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens et à ses ressources)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-638 du 30 juin 2008 relatif à la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens et à ses ressources)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1635 du 26 décembre 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3 Art. 11