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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 modifiant le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 modifiant le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur)


Le décret du 12 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 6 du présent décret.