Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-592 du 23 juin 2008 modifiant le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-976 du 13 octobre 1988
Art. 15