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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 16-1