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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984 relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984 relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique)

Le décret n° 71-279 du 14 avril 1971 portant création d'un Institut national de physique nucléaire et de physique des particules est abrogé.