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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984 relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984 relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique)


Le conseil de direction est consulté notamment sur :
L’établissement des programmes de recherche ;
L’établissement du plan et des programmes d'équipement ;
Le budget particulier de l’institut ;
Les questions d'ordre général relatives au personnel.
Il se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président qui fixe l’ordre du jour.