Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 2008 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation initiale d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 2008 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation initiale d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)
Les conditions de scolarité des élèves sous statut salarié ou des auditeurs libres sont fixées par un règlement particulier intégré dans le règlement de scolarité de l'école.