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Article 2-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

Article 2-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1