Article 2-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/04/1997 au 20/03/2000 (Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :
« Composition de la sous-section :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0093 du 20/04/97 Page 6002 a 6004
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« Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0093 du 20/04/97 Page 6002 a 6004
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