Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2000 fixant les tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers et pris pour l'application de l'article 52 du décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997 relatif à l'organisation générale des services d'incendie et de secours)
Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2000 fixant les tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers et pris pour l'application de l'article 52 du décret n° 97-1225 du 26 décembre 1997 relatif à l'organisation générale des services d'incendie et de secours)
Définissant les insignes distinctifs, boutons, insignes de grades, attributs de fonction et fourragère
Annexe non reproduite
Les annexes II, III et IV peuvent être consultées sur le site internet du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.