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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 18 février 2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 18 février 2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2008
Art. 9