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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mai 2008 modifiant l'arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mai 2008 modifiant l'arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 1997
Art. 47