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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-454 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-454 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-788 du 3 mai 2002
Art. 12-1