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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur)

Le titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation, telle que définie à l'article R. 335-13 du code de l'éducation et dans le domaine d'activité 311 u du code NSF. Le titre professionnel de conducteur (trice) du transport routier de marchandises sur porteur sera réexaminé dans un délai de cinq ans par la commission professionnelle consultative compétente.