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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-433 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-433 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Définitions., Art. R5141-1, Art. R5141-1-1