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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et modifiant l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et modifiant l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales)


COMPOSITION ESSENTIELLE DES PRÉPARATIONS DE SUITE LORSQU'ELLES SONT RECONSTITUÉES SELON LES INSTRUCTIONS DU FABRICANT
Les valeurs indiquées dans la présente annexe se rapportent aux produits finaux prêts à l'emploi, commercialisés tels quels ou reconstitués selon les instructions du fabricant.

1. Energie


MINIMUM
MAXIMUM
250 kJ/100 ml
(60 kcal/100 ml)
295 kJ/100 ml
(70 kcal/100 ml)


2. Protéines

Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25.
Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés aux préparations de suite que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet.
2.1. Préparations de suite à base de protéines de lait de vache :

MINIMUM
MAXIMUM
0,45 g/100 kJ
(1,8 g/100 kcal)
0,8 g/100 kJ
(3,5 g/100 kcal)


A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés indispensables, ou indispensables sous certaines conditions, au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble si le rapport méthionine/cystine n'est pas supérieur à 3, et les concentrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble si le rapport tyrosine/phénylalanine n'est pas supérieur à 2.
2.2. Préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines :

MINIMUM
MAXIMUM
0,56 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal)
0,8 g/100 kJ
(3,5 g/100 kcal)


A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés indispensables, ou indispensables sous certaines conditions, au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble si le rapport méthionine/cystine n'est pas supérieur à 3, et les concentrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble si le rapport tyrosine/phénylalanine n'est pas supérieur à 2.
2.3. Préparations de suite à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache :

MINIMUM
MAXIMUM
0,56 g/100 kJ
(2,25 g/100 kcal)
0,8 g/100 kJ
(3,5 g/100 kcal)


Seuls les isolats de protéines de soja sont employés pour la fabrication de ces préparations.
A valeur énergétique égale, la préparation de suite doit contenir une quantité disponible de chacun des acides aminés indispensables, ou indispensables sous certaines conditions, au moins égale à celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
Toutefois, pour les calculs, les concentrations de méthionine et de cystine peuvent être comptées ensemble si le rapport méthionine/cystine n'est pas supérieur à 3, et les concentrations de phénylalanine et de tyrosine peuvent être comptées ensemble si le rapport tyrosine/phénylalanine n'est pas supérieur à 2.

3. Taurine

En cas d'ajout à des préparations de suite, la quantité de taurine ne doit pas être supérieure à 2,9 mg/100 kJ (12 mg/100 kcal).

4. Lipides



MINIMUM
MAXIMUM
0,96 g/100 kJ
(4,0 g/100 kcal)
1,4 g/100 kJ
(6,0 g/100 kcal)


4.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite :
- huile de sésame ;
- huile de coton.
4.2. Acide laurique et acide myristique :

MINIMUM
MAXIMUM
-
Isolément ou ensemble :
20 % des matières grasses totales


4.3. La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 3 % de la teneur totale en matières grasses.
4.4. La teneur en acide érucique ne doit pas être supérieure à 1 % de la teneur totale en matières grasses.
4.5. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates) :

MINIMUM
MAXIMUM
70 mg/100 kJ
(300 mg/100 kcal)
285 mg/100 kJ
(1 200 mg/100 kcal)


4.6. La teneur en acide alpha-linolénique ne doit pas être inférieure à 12 mg/100 kJ (50 mg/100 kcal).
Le rapport acide linoléique/alpha-linolénique ne doit pas être inférieur à 5 ni supérieur à 15.
4.7. Des acides gras polyinsaturés (LCP) à chaînes longues (20 et 22 atomes de carbone) peuvent être ajoutés. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à :
1 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n - 3 et 2 % de la teneur totale en matières grasses pour les LCP n - 6 (1 % de la teneur totale en matières grasses pour l'acide arachidonique [20:4 n - 6]).
La teneur en acide eicosapentaénoïque (20:5 n - 3) ne doit pas être supérieure à la teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3).
La teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3) ne doit pas être supérieure à la teneur en LCP n - 6.
La teneur en acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3) ne doit pas être supérieure à la teneur en LCP n - 6.

5. Phospholipides

La quantité de phospholipides dans les préparations de suite ne doit pas être supérieure à 2 g/l.

6. Glucides



MINIMUM
MAXIMUM
2,2 g/100 kJ
(9 g/100 kcal)
3,4 g/100 kJ
(14 g/100 kcal)


6.1. L'utilisation d'ingrédients contenant du gluten est interdite.
6.2. Lactose :

MINIMUM
MAXIMUM
1,1 g/100 kJ
(4,5 g/100 kcal)
-


La présente disposition n'est pas applicable aux préparations de suite dans lesquelles les isolats de protéines de soja représentent plus de 50 % de la teneur totale en protéines.
6.3. Saccharose, fructose, miel :

MINIMUM
MAXIMUM
-
Isolément ou ensemble : 20 %
de la teneur totale en glucides


Le miel fait l'objet d'un traitement destiné à détruire les spores de Clostridium botulinum.
6.4. Glucose :
Le glucose ne peut être ajouté qu'aux préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines. En cas d'ajout, la teneur en glucose ne doit pas être supérieure à 0,5 g/100 kJ (2 g/100 kcal).

7. Fructo-oligosaccharides et galacto-oligosaccharides

Des fructo-oligosaccharides et des galacto-oligosaccharides peuvent être ajoutés dans les préparations de suite. Dans ce cas, leur teneur ne doit pas être supérieure à 0,8 g/100 ml dans une combinaison de 90 % d'oligogalactosyllactose et de 10 % d'oligofructosyl-saccharose de poids moléculaire élevé.
D'autres combinaisons et teneurs maximales de fructo-oligosaccharides et de galacto-oligosaccharides peuvent être employées conformément à l'article 4.

8. Eléments minéraux

8.1. Préparations de suite à base de protéines de lait de vache ou d'hydrolysats de protéines :


POUR 100 kJ
POUR 100 kcal
Minimum
Maximum
Minimum
Maximum
Sodium (mg)
5
14
20
60
Potassium (mg)
15
38
60
160
Chlorure (mg)
12
38
50
160
Calcium (mg)
12
33
50
140
Phosphore (mg)
6
22
25
90
Magnésium (mg)
1,2
3,6
5
15
Fer (mg)
0,14
0,5
0,6
2
Zinc (mg)
0,12
0,36
0,5
1,5
Cuivre (µg)
8,4
25
35
100
Iode (µg)
2,5
12
10
50
Sélénium (µg)
0,25
2,2
1
9
Manganèse (µg)
0,25
25
1
100
Fluorure (µg)
-
25
-
100


Le rapport calcium/phosphore dans les préparations de suite ne doit pas être inférieur à 1,0 ni supérieur à 2,0.
8.2. Préparations de suite à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache.
Toutes les prescriptions du point 8.1 sont applicables sauf celles relatives au fer et au phosphore qui sont remplacées par les prescriptions suivantes :


POUR 100 kJ
POUR 100 kcal
Minimum
Maximum
Minimum
Maximum
Fer (mg)
0,22
0,65
0,9
2,5
Phosphore (mg)
7,5
25
30
100


9. Vitamines




POUR 100 kJ
POUR 100 kcal
Minimum
Maximum
Minimum
Maximum
Vitamine A (µg-ER) (1)
14
43
60
180
Vitamine D (µg) (2)
0,25
0,75
1
3
Thiamine (µg)
14
72
60
300
Riboflavine (µg)
19
95
80
400
Niacine (µg) (3)
72
375
300
1 500
Acide pantothénique (µg)
95
475
400
2 000
Vitamine B6 (µg)
9
42
35
175
Biotine (µg)
0,4
1,8
1,5
7,5
Acide folique (µg)
2,5
12
10
50
Vitamine B12 (µg)
0,025
0,12
0,1
0,5
Vitamine C (mg)
2,5
7,5
10
30
Vitamine K (µg)
1
6
4
25
Vitamine E (mg α-ET) (4)
0,5/g d'acides gras polyinsaturés exprimés en acide linoléique corrigé des doubles liaisons (5) mais en aucun cas inférieur à 0,1 mg pour 100 kJ disponibles.
1,2
0,5/g d'acides gras polyinsaturés exprimés en acide linoléique corrigé des doubles liaisons (5), mais en aucun cas inférieur à 0,5 mg pour 100 kcal disponibles.
5
(1) ER = tous les équivalents trans rétinol.
(2) Sous forme de cholécalciférol, dont 10 µg = 400 UI de vitamines D.
(3) Niacine préformée.
(4) α-ET = d-α-équivalent tocophérol.
(5) 0,5 mg α-ET/1 g acide linolénique (18:2 n - 6) ; 0,75 mg α-ET/1 g acide alpha-linolénique (18:3 n - 3) ; 1,0 mg α-ET/1 acide arachidonique (20:4 n - 6) ; 1,25 mg α-ET/1 g acide eicosapentaénoïque (20:5 n - 3) ; 1,5 mg α-ET/1 g acide docosahexaénoïque (22:6 n - 3).


10. Nucléotides

Les nucléotides suivants peuvent être ajoutés :


MAXIMUM (1)

(mg/100 kJ)
(mg/100 kcal)
Monophosphate 5' de cytidine
0,60
2,50
Monophosphate 5' d'uridine
0,42
1,75
Monophosphate 5' d'adénosine
0,36
1,50
Monophosphate 5' de guanosine
0,12
0,50
Monophosphate 5' d'inosine
0,24
1,00
(1) La concentration totale en nucléotides ne doit pas dépasser 1,2 mg/100 kJ (5 mg/100 kcal).