Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Article 3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II (b) au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II (c) au présent arrêté.