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Article A322-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)

Article A322-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)


Le règlement intérieur de chaque piscine comporte au moins les prescriptions figurant en annexe III-8 du présent code. Il est affiché de manière visible pour les usagers.