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Article A322-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)

Article A322-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)


Sont concernés par les présentes dispositions les toboggans dans lesquels l'usager glisse sur un film d'eau généré à cet effet. Ils sont conformes à toute transposition nationale de la norme NF EN 1069, parties 1 et 2.