Article A322-90 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/04/2008 au 27/07/2008 (Code du sport)

Les qualifications et conditions de pratique de la plongée, telles que définies aux articles A. 322-88 et A. 322-89, sont précisées par les annexes III-18 à III-20 a et III-20 b au présent code.