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Article A322-160 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
30/04/2008
au
01/05/2016
(Code du sport)
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Article A322-160 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
30/04/2008
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01/05/2016
(Code du sport)
L'encadrement est adapté à la nature de l'activité, au niveau et au nombre des pratiquants.