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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur)

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er juin 2001
Art. 1, Art. 4